Politique du magasin

Service client

CONDITIONS DE VENTE

 Les propriétés, indications et modes d'utilisation sont tirés des ouvrages ou sites Internet de référence en aromathérapie, hydrolathérapie et phytothérapie. On les y retrouve de façon régulière et pour beaucoup confirmés par des observations en milieu scientifique. Toutefois, ces informations sont données à titre informatif, elles ne sauraient en aucun cas constituer une information médicale, ni engager notre responsabilité. Pour tout usage des huiles essentielles, des hydrolats et des plantes ou poudres de plantes dans un but thérapeutique, consultez un médecin.

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part :

instantbiotop

et, d’autre part, : les personnes, ci-après « clients particulier»,souhaitant effectuer un achat via son site internet http://www.instantbiotop.com (hors espace professionnels ou clients professionnels)

Le terme « client particulier » spécifie que cette personne n'effectue pas son achat en temps que professionnel (l'achat professionnel est régie par les conditions générales propre a un achat a titre professionnel consultable par les clients professionnel dans l'espace pro de ce même site internet www.instantbiotop.com)

Le client particulier, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle.

2 : INTEGRALITE    Le client particulier reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client particulier souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le client particulier dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

3. OBJET Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par Instant-bio au client particulier.

4 : ENTREE EN VIGUEUR - DUREE Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits.

 

5 : SIGNATURE ELECTRONIQUE .

 

6 : CONFIRMATION DE COMMANDE Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

 

7 : PREUVE DE TRANSACTION

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du site internet de l'entreprise LE BAL DES MARMOTTES dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, de commande et de paiement intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

8 : INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Les offres présentées par l'entreprise Le bal des marmottes  ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.Nous ne pouvons etre tenu responsable d'un article non disponible, nous vous en informerions et rembourserons dans les meilleurs délais

9 : PRIX Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.

Nous ne sommes pas assujetti à la TVA. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

10 : LES MODALITES DE PAIEMENT Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le client particulier garantit à Instantbiotop qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Les produits ne seront expédiés qu'a partir du moment ou la réception du paiement a été effectués.

Instant bio se réserve donc le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. Instantbiotop se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client particulier qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

11 A : LIVRAISON : LIMITES, DELAIS ET RETARDS

. Au cas où un retard serait de notre fait, le client particulier peut nous fixer un délai supplémentaire d’au moins 30 jours. A l’expiration de ce délai, il peut résilier le contrat si la marchandise n’a pas été annoncée comme étant prête à être expédiée.En effet, en cas de retard et/ou de défaut d'exécution du contrat par un fournisseur, le consommateur doit être informé de cette indisponibilité et doit, le cas échéant, pouvoir être remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours de la demande de remboursement des sommes qu'il a versées. Aucun autre droit, en particulier le droit à des dommages et intérêts, ne peut en résulter. Des évènements de force majeure nous autorisent à différer la livraison pendant la durée de l’empêchement et pendant un délai raisonnable ou à résilier le contrat pour ce qui concerne la partie non exécutée. Le personnel nécessaire pour le déchargement doit être mis à la disposition par l’acheteur. . En cas d’anomalie ou de perte constatée, le client doit faire des réserves explicites sur le document de transport et nous en aviser immédiatement. En cas de perte ou de casse du produit lors du transport, c’est donc notre société qui est responsable et doit donc livrer à nouveau le client sans que celui-ci ait à payer à nouveau le produit.

 

11 B: DEFAUTS, LIVRAISON DE MARCHANDISE NON CONFORME Après réception de la marchandise, en cas de notification d’un défaut justifié et parvenue dans le délai indiqué, nous procédons aux remplacements de la marchandise défectueuse. La marchandise remplacée devient notre propriété et aucun droit de rétention ne pourra exercé sur celle-ci. Cette garantie est soumise à l’accomplissement de ses obligations contractuelles par l’acheteur et notamment les conditions de paiement. Le client particulier s’oblige de nous accorder sans frais, le temps, la possibilité et l’assistance nécessaires pour la livraison des produits de remplacement. Pour être accepté, toute demande de retour devra être signalé au préalable au Service Client de l'entreprise Le bal des marmottes au 0492434817 ou sur contact@instantbiotop.com

Les frais d'envoi seront charge de l'entreprise le bal des marmottes sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.

Tout droit à garantie expire si le client particulier ne nous donne pas la possibilité de vérifier le défaut ou s’il effectue lui-même des modifications. La garantie est exclue pour des dommages résultant du transport, d’une utilisation inappropriées, d’un mauvais traitement, d'un mauvais choix de taille, d’un mauvais entretien ou d’une utilisation abusive ou anormale de la marchandise. Nous ne garantissons aucun résultat particulier ou une destination à un usage des produits non spécifiés.

 

12 : RETRACTATION Le client dispose d’un délai de rétractation de 15 jours, à compter de la réception des articles pour faire retour des articles au vendeur soit pour échange, soit pour remboursement .

 

13 : RESPONSABILITE Instant-bio n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de INSTANTBIOTOP ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

14 : LITIGES

Le présent contrat est soumis au droit français. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.
En cas de litige et à défaut de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents .

15 : DONNEES NOMINATIVES INSTANTBIOTOP se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.

 

16 : DISPOSITION FINALESi une ou plusieurs dispositions de ces conditions générales de livraison et règlement sont ou deviennent nulles, la validité des autres dispositions n’en est pas affectée.

 

En vous remerciant pour votre compréhension, INSTANTBIOTOP

Confidentialité et sécurité

Mentions légales :

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le bal des marmottes dont le siège social est sis les  peschiers 05380 chateauroux les alpes

SIRET : 438360323
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Téléphone : 0492434817
Adresse de courrier électronique : contact@instantbiotop.com
Directeur de la publication : Febvre guy
Responsable du site : Febvre guy

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Conditions générales d'utilisation

Art. 1 Conditions d'utilisation

Toute personne qui accède au site http://www.instantbiotop.com (ci-après le « Site ») s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.

LE BAL DES MARMOTTES se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès au Site ainsi que les présentes conditions d'utilisation. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Art. 2 Données personnelles et autres données

2.1 Les données sont exclusivement destinées à le bal des marmottes, à ses filiales ou aux membres de son réseau commercial à des fins d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles, d’opérations relatives à la gestion clients ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par LE BAL DES MARMOTTES, ses filiales et les membres de son réseau commercial. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :les peschiers 05380 chateauroux les alpes ou par e-mail à l’adresse contact@instantbiotop.com.

Vos demandes devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse.

Dans l’hypothèse où vous avez accepté dans nos formulaires de recevoir par email des informations et sollicitations commerciales émanant de notre société et de son réseau de magasins à l’enseigne LE BAL DES MARMOTTES, vous aurez à tout moment la faculté de revenir sur cette décision, soit en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas des mails que vous recevez, soit en envoyant un mail avec pour objet « désabonnement » à l’adresse suivante : contact@instantbiotop.com.

2.2 Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l'hébergeur conservera vos données de connexion, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles.

Art. 3 Liens hypertextes

Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site. LE bal des marmottes ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du présent Site.

Art. 4 Cookies

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Pour Opéra à partir de la version 11 :
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  3. Cliquer sur le bouton supprimer.

Pour Google Chrome :
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  3. Cliquer sur Afficher les paramètres avancés...;

  4. Cliquer sur le bouton Paramètres de contenu;

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  6. Cliquer sur le bouton Tout supprimer.

Nous vous informons néanmoins que l’accès à certains services et rubriques du Site pourra être altéré voire impossible du fait de la suppression des cookies.

Art. 5 Contenu du Site

LE BAL DES MARMOTTES, l’hébergeur et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. LE BAL DES MARMOTTES et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du Site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, LE BAL DES MARMOTTES pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur ce Site.

Les prix ou tarifs mentionnés dans nos pages sont des « prix maximum conseillés » à la date de la dernière mise à jour du Site. Ces prix peuvent connaître des variations selon les détaillants. Par ailleurs, ces prix maximum conseillés sont susceptibles d’évoluer périodiquement ou à l’occasion de l’évolution des collections de LE BAL DES MARMOTTES.

Art. 6 Contenu manifestement illicite

Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie, vous pouvez alerter l’hébergeur de la présence d’un contenu que vous considérez comme illicite en remplissant le formulaire téléchargeable (cliquez sur le lien). L’hébergeur appréciera le caractère illicite des contenus portes à sa connaissance.

Le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15.000 euros d'amende.

Art. 7 Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d'utilisation sont soumises au droit interne français. 

Vente en gros

Section vente en gros. Expliquez aux autres commerçants comment ils peuvent vendre vos produits. Utilisez un langage simple et donnez autant d’informations que possible afin de mettre votre entreprise en valeur et mousser vos ventes.

 

Second paragraphe de la vente en gros. Cliquez ici pour ajouter votre propre texte. Cliquez sur « Modifier Texte » ou double-cliquez ici pour ajouter votre contenu et personnaliser les polices. Déplacez-moi où vous le souhaitez sur votre page. Relatez ici votre parcours et présentez votre activité à vos visiteurs.

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